Permis d'aménager n° 01027023C0002 à Onjon, Chemin Du Gros Ormes
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 23 mai 2023
Dossier PA n° 01027023C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01027023C0002 a été délivré le 23 mai 2023 à Onjon (Aube, Grand Est), pour un projet situé Chemin Du Gros Ormes.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB15. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aube pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Onjon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/07/2023.
Autorisation
23 mai 2023
Ouverture de chantier (DOC)
24/05/2023
Achèvement (DAACT)
04/07/2023
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
un peu plus d'un mois
Délai total
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Onjon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LAUBRESSEL (10270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01027023C0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 10270 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 23 mai 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |