Permis d'aménager n° 01027023C0001 à Onjon, Rue Cornue
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 11 juillet 2023
Dossier PA n° 01027023C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01027023C0001, délivré le 11 juillet 2023 à Onjon (Aube, Grand Est), porte sur un projet situé Rue Cornue.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AB20, AB101, AB120. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aube pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Onjon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/10/2024.
Autorisation
11 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
12/07/2023
Achèvement (DAACT)
01/10/2024
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Onjon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ONJON (10220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01027023C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 10270 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 11 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |