Permis d'aménager Statut : Terminé N° 01012316E0001

Permis d'aménager n° 01012316E0001 à Dienville, Rue Henry

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par SARL LE CLOS DE RIZAUCOURT et autorisé le 11 août 2016.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 11 août 2016, ouverture de chantier le 5 septembre 2017, achèvement déclaré le 3 novembre 2017).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01012316E0001, déposé en mairie de Dienville.

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 11 août 2016

Dossier PA n° 01012316E0001

Demandeur

SARL LE CLOS DE RIZAUCOURT

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 01012316E0001, délivré le 11 août 2016 à Dienville (Aube, Grand Est), porte sur un projet situé Rue Henry. SARL LE CLOS DE RIZAUCOURT figure comme demandeur du dossier.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC827, AC828P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Dienville est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/08/2016

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/11/2017.

Autorisation

11 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

05/09/2017

Achèvement (DAACT)

03/11/2017

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

près de 2 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

11/08/2016

Chantier (DOC)

05/09/2017

Achèvement (DAACT)

03/11/2017

Localisation du projet à Dienville

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

AC827 AC828P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Dienville Code postal 10500 Identifiant INSEE 10123
Département: Aube (10)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SARL LE CLOS DE RIZAUCOURT

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 524759693
SIRET: 52475969300020
Code APE (NAF): 41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2010
Localisation: TROYES (10000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01012316E0001
Code commune INSEE	10123 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	11 août 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	04/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue Henry à Dienville (10500).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par SARL LE CLOS DE RIZAUCOURT et autorisé le 11 août 2016.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 11 août 2016, ouverture de chantier le 5 septembre 2017, achèvement déclaré le 3 novembre 2017).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01012316E0001, déposé en mairie de Dienville.

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