Permis d'aménager n° 01007622E0001 à Champignol-lez-Mondeville, 7 Ere
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 1 septembre 2022
Dossier PA n° 01007622E0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Champignol-lez-Mondeville (Aube, Grand Est), le permis d'aménager n° 01007622E0001 a été délivré le 1 septembre 2022, pour un projet situé 7 Ere.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AZ2. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aube en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Champignol-lez-Mondeville.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 1 septembre 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
1 septembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Champignol-lez-Mondeville
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champignol-lez-Mondeville Code postal 52000 Identifiant INSEE 10076
- Département
- Aube (10)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BUXIERES-LES-VILLIERS (52000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01007622E0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 10076 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 1 septembre 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |