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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01006126C0001

Permis d'aménager n° 01006126C0001 à Brévonnes, 49 Rue Du Bois

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 3 juin 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01006126C0001, déposé en mairie de Brévonnes.

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2026

Dossier PA n° 01006126C0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 juin 2026 à Brévonnes (Aube, Grand Est), le permis d'aménager n° 01006126C0001 porte sur un projet situé 49 Rue Du Bois.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AE76. Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Brévonnes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/06/2026

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

03/06/2026

Autorisation

03/06/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Brévonnes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE76

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Brévonnes Code postal 10220 Identifiant INSEE 10061
Département: Aube (10)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BREVONNES (10220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01006126C0001
Code commune INSEE	10061 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	3 juin 2026
Date de dépôt	03/06/2026
Dernière mise à jour (DPC)	06/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 49 Rue Du Bois à Brévonnes (10220).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 3 juin 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01006126C0001, déposé en mairie de Brévonnes.

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