Permis d'aménager Statut : Commencé N° 01005525D0001

Permis d'aménager n° 01005525D0001 à Bourguignons

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 24 juin 2025

Dossier PA n° 01005525D0001

Demandeur

CHAMPAGNE ARNAUD DE CHEURLIN

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bourguignons (Aube, Grand Est), le permis d'aménager n° 01005525D0001 a été délivré le 24 juin 2025. CHAMPAGNE ARNAUD DE CHEURLIN figure comme demandeur du dossier.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aube pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). Au total, 3 permis d'aménager référencés à Bourguignons sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/06/2025

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/06/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 juin 2025

Ouverture de chantier (DOC)

24/06/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
24/06/2025
3
Chantier (DOC)
24/06/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bourguignons

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bourguignons Code postal 10110 Identifiant INSEE 10055
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CHAMPAGNE ARNAUD DE CHEURLIN

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
384713483
SIRET
38471348300012
Code APE (NAF)
11.02A - Fabrication de vins effervescents
Taille d'entreprise
PME - 6-9 salariés
Année de création
1992
Localisation
BOURGUIGNONS (10110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 01005525D0001
Code commune INSEE 10055 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 24 juin 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Bourguignons (10110).
Qui a déposé ce permis d'aménager ?
Le dossier est porté par CHAMPAGNE ARNAUD DE CHEURLIN et autorisé le 24 juin 2025.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 24 juin 2025, ouverture de chantier le 24 juin 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01005525D0001, déposé en mairie de Bourguignons.

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