Permis d'aménager n° 01005525D0001 à Bourguignons
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 24 juin 2025
Dossier PA n° 01005525D0001
Demandeur
CHAMPAGNE ARNAUD DE CHEURLIN
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bourguignons (Aube, Grand Est), le permis d'aménager n° 01005525D0001 a été délivré le 24 juin 2025. CHAMPAGNE ARNAUD DE CHEURLIN figure comme demandeur du dossier.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aube pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). Au total, 3 permis d'aménager référencés à Bourguignons sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/06/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 juin 2025
Ouverture de chantier (DOC)
24/06/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Localisation du projet à Bourguignons
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bourguignons Code postal 10110 Identifiant INSEE 10055
- Département
- Aube (10)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
CHAMPAGNE ARNAUD DE CHEURLIN
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 384713483
- SIRET
- 38471348300012
- Code APE (NAF)
- 11.02A - Fabrication de vins effervescents
- Taille d'entreprise
- PME - 6-9 salariés
- Année de création
- 1992
- Localisation
- BOURGUIGNONS (10110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01005525D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 10055 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 24 juin 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |