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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 00725417D0001

Permis d'aménager n° 00725417D0001 à Saint-Julien-du-Serre pour un terrain de 3 002 m², Le Clap

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par AMPLITUDE ISOLATION et autorisé le 3 octobre 2017.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 octobre 2017).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00725417D0001, déposé en mairie de Saint-Julien-du-Serre.

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 octobre 2017

Dossier PA n° 00725417D0001

Demandeur

AMPLITUDE ISOLATION

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Julien-du-Serre (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 00725417D0001 a été délivré le 3 octobre 2017, pour un projet situé Le Clap. AMPLITUDE ISOLATION figure comme demandeur du dossier.

L'opération s'étend sur un terrain de 3 002 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C2276, 0C2261, 0C2264. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Ardèche en 2017 (médiane : environ 8 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/10/2017

Surface du terrain

3 002 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 octobre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

03/10/2017

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Julien-du-Serre

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0C2276 0C2261 0C2264

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Julien-du-Serre Code postal 07200 Identifiant INSEE 07254
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 002 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

AMPLITUDE ISOLATION

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Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 825077167
SIRET: 82507716700039
Code APE (NAF): 43.33Z - Travaux de revêtement des sols et des murs
Taille d'entreprise: PME - 20-49 salariés
Année de création: 2017
Localisation: ST JULIEN DU SERRE (07200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	00725417D0001
Code commune INSEE	07254 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	3 octobre 2017
Date de dépôt	01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC)	10/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 002 m², situé Le Clap à Saint-Julien-du-Serre (07200).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par AMPLITUDE ISOLATION et autorisé le 3 octobre 2017.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 octobre 2017).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00725417D0001, déposé en mairie de Saint-Julien-du-Serre.

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