Permis d'aménager n° 00719913D0017 à Rosières, La Charve
Territoire
Ardèche (07)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 mai 2014
Dossier PA n° 00719913D0017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 25 mai 2014 à Rosières (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 00719913D0017 porte sur un projet situé La Charve.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont J116, J113, J111. Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Rosières.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/09/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
25 mai 2014
Ouverture de chantier (DOC)
10/09/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Localisation du projet à Rosières
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Charve
Territoires administratifs
- Commune
- Rosières Code postal 07260 Identifiant INSEE 07199
- Département
- Ardèche (07)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROSIERES (07260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00719913D0017 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 07199 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 25 mai 2014 |
| Date de dépôt | 10/09/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |