Permis d'aménager n° 0061372600001 à Spéracèdes pour un terrain de 1 825 m², 18 Chemin Des Cigales
Territoire
Alpes-Maritimes (06)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 28 avril 2026
Dossier PA n° 0061372600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 28 avril 2026 à Spéracèdes (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 0061372600001 porte sur un projet situé 18 Chemin Des Cigales.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 825 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A3311, 0A3310. Le dossier a été instruit en 21 jours entre le dépôt et la décision. Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager référencés à Spéracèdes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 28 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
28 avril 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Spéracèdes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Spéracèdes Code postal 06530 Identifiant INSEE 06137
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 825 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PEYMEINADE (06530)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0061372600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 06137 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 28 avril 2026 |
| Date de dépôt | 07/04/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |