Permis d'aménager n° 0060392500001 à Châteauneuf-Villevieille, 2B Rue Des Barbets
Territoire
Alpes-Maritimes (06)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 27 juin 2025
Dossier PA n° 0060392500001
Demandeur
METROPOLE NICE COTE D AZUR
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 2B Rue Des Barbets, le permis d'aménager n° 0060392500001 a été délivré le 27 juin 2025 à Châteauneuf-Villevieille (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur). La demande émane de METROPOLE NICE COTE D AZUR.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0C1327. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Alpes-Maritimes pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Au total, 5 permis d'aménager référencés à Châteauneuf-Villevieille sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 juin 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 juin 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Châteauneuf-Villevieille
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Châteauneuf-Villevieille Code postal 06390 Identifiant INSEE 06039
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
METROPOLE NICE COTE D AZUR
- Catégorie
- Commune/EPCI
- Catégorie juridique
- Métropole
- SIREN
- 200030195
- SIRET
- 20003019500115
- Code APE (NAF)
- 84.11Z - Administration publique générale
- Taille d'entreprise
- ETI - 2 000-4 999 salariés
- Année de création
- 2011
- Localisation
- NICE (06364)
Autres dossiers de METROPOLE NICE COTE D AZUR
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0060392500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 06039 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 27 juin 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |