Retour aux autorisations de Beaulieu-sur-Mer

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 00601122S0001

Permis d'aménager n° 00601122S0001 à Beaulieu-sur-Mer, 9000 Port De Plaisance

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par METROPOLE NICE COTE D AZUR et autorisé le 24 octobre 2022.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 24 octobre 2022).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00601122S0001, déposé en mairie de Beaulieu-sur-Mer.

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 24 octobre 2022

Dossier PA n° 00601122S0001

Demandeur

METROPOLE NICE COTE D AZUR

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 00601122S0001, délivré le 24 octobre 2022 à Beaulieu-sur-Mer (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 9000 Port De Plaisance. Le projet est porté par METROPOLE NICE COTE D AZUR.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC176. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Alpes-Maritimes en 2022 (médiane : environ 10 mois). Au total, 3 permis d'aménager référencés à Beaulieu-sur-Mer sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/10/2022

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 octobre 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

24/10/2022

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Beaulieu-sur-Mer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC176

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Beaulieu-sur-Mer Code postal 06310 Identifiant INSEE 06011
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

METROPOLE NICE COTE D AZUR

Voir les 113 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Métropole
SIREN: 200030195
SIRET: 20003019500115
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: ETI - 2 000-4 999 salariés
Année de création: 2011
Localisation: NICE

Autres dossiers de METROPOLE NICE COTE D AZUR

PA n°0060882500006 Autorisé

Dossier n° 0060882500006

10 sept. 2025

PA n°00612025P0001 Autorisé

Place D'auron

15 juil. 2025

PA n°00608825S0004 Autorisé

Dossier n° 00608825S0004

02 juil. 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	00601122S0001
Code commune INSEE	06011 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	24 octobre 2022
Date de dépôt	01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC)	09/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 9000 Port De Plaisance à Beaulieu-sur-Mer (06310).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par METROPOLE NICE COTE D AZUR et autorisé le 24 octobre 2022.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 24 octobre 2022).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00601122S0001, déposé en mairie de Beaulieu-sur-Mer.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Beaulieu-sur-Mer

PA n°00601115S0001 Autorisé

9 Rue Gustave Eiffel

Beaulieu-sur-Mer (06310)

07 juil. 2016 3 323 m² foncier SCI VALENTINE VALLEE VERTE

PA n°00601124S0001 Autorisé

Place Georges Clemenceau

Beaulieu-sur-Mer (06310)

04 oct. 2024 5 409 m² foncier METROPOLE NICE COTE D AZUR

Autres types d'autorisations à Beaulieu-sur-Mer

Permis de construire à Beaulieu-sur-Mer

39 autorisations

Permis de démolir à Beaulieu-sur-Mer

25 autorisations