Permis d'aménager n° 00511915H0001 à Risoul, Le Plan De Phazy
Territoire
Hautes-Alpes (05)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 15 mai 2015
Dossier PA n° 00511915H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Plan De Phazy, le permis d'aménager n° 00511915H0001 a été délivré le 15 mai 2015 à Risoul (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A104, A103, A100. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Hautes-Alpes pour les dossiers déposés en 2015 (environ 10 mois). L'ensemble des 17 permis d'aménager référencés à Risoul est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Risoul
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Plan De Phazy
Territoires administratifs
- Commune
- Risoul Code postal 05600 Identifiant INSEE 05119
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RISOUL (05600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00511915H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 05119 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |