Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0041662600001

Permis d'aménager n° 0041662600001 à Riez pour un terrain de 1 320 m², Route De Roumoules

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 8 juillet 2026

Dossier PA n° 0041662600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0041662600001, délivré le 8 juillet 2026 à Riez (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Route De Roumoules.

L'opération s'étend sur un terrain de 1 320 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B749, 0B825. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 3 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis d'aménager référencés à Riez.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/07/2026

Surface du terrain

1 320 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 juillet 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
17/04/2026
2
Autorisation
08/07/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Riez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B749 0B825

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Riez Code postal 04500 Identifiant INSEE 04166

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 320 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTAGNAC MONTPEZAT (04500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0041662600001
Code commune INSEE 04166 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 8 juillet 2026
Date de dépôt 17/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 320 m², situé Route De Roumoules à Riez (04500).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 8 juillet 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0041662600001, déposé en mairie de Riez.

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