Permis d'aménager n° 00412114S0001 à Mézel pour un terrain de 5 807 m², Saint Joseph
Territoire
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 5 août 2014
Dossier PA n° 00412114S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Mézel (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 00412114S0001 a été délivré le 5 août 2014, pour un projet situé Saint Joseph.
L'opération concerne un terrain de 5 807 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B1249.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/05/2016.
Autorisation
5 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
05/03/2015
Achèvement (DAACT)
03/05/2016
Délai autorisation - chantier
7 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Mézel
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Saint Joseph
Territoires administratifs
- Commune
- Mézel Code postal 04270 Identifiant INSEE 04121
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 807 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MIMET (13105)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00412114S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 04121 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 5 août 2014 |
| Date de dépôt | 03/05/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |