Permis d'aménager n° 0041121800001 à Manosque pour un terrain de 6 994 m², Avenue De La Repasse La Calade Et Pontaillaud
Territoire
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 26 octobre 2018
Dossier PA n° 0041121800001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0041121800001, délivré le 26 octobre 2018 à Manosque (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Avenue De La Repasse La Calade Et Pontaillaud.
L'aménagement porte sur un terrain de 6 994 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BM30, BM31. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. L'ensemble des 36 permis d'aménager référencés à Manosque est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/03/2022.
Autorisation
26 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
07/02/2020
Achèvement (DAACT)
31/03/2022
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Durée du chantier
2 ans 1 mois
Délai total
3 ans 5 mois
Localisation du projet à Manosque
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Calade Et Pontaillaud
Territoires administratifs
- Commune
- Manosque Code postal 04100 Identifiant INSEE 04112
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 994 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MANDELIEU LA NAPOULE (06120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0041121800001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 04112 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 26 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |