Permis d'aménager Statut : Commencé N° 0041121400001

Permis d'aménager n° 0041121400001 à Manosque pour un terrain de 31 349 m², Le Preche Zi Saint-Joseph

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 8 octobre 2014

Dossier PA n° 0041121400001

Demandeur

SCI DU NOUVEAU PRECHE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0041121400001 a été délivré le 8 octobre 2014 à Manosque (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Le Preche Zi Saint-Joseph. La demande émane de SCI DU NOUVEAU PRECHE.

L'aménagement porte sur un terrain de 31 349 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont E2153, E2154, E2155. Au total, 36 permis d'aménager référencés à Manosque sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/10/2014

Surface du terrain

31 349 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

25/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Dépôt
25/07/2015
Autorisation
08/10/2014
3
Chantier (DOC)
25/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Manosque

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

E2153 E2154 E2155

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zi Saint-Joseph

Territoires administratifs

Commune
Manosque Code postal 04100 Identifiant INSEE 04112

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 31 349 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI DU NOUVEAU PRECHE

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
393786975
SIRET
39378697500036
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
ETI
Année de création
1993
Localisation
MANOSQUE (04100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0041121400001
Code commune INSEE 04112 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 8 octobre 2014
Date de dépôt 25/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 31 349 m², situé Le Preche Zi Saint-Joseph à Manosque (04100).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par SCI DU NOUVEAU PRECHE et autorisé le 8 octobre 2014.
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 8 octobre 2014, ouverture de chantier le 25 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0041121400001, déposé en mairie de Manosque.

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