Permis d'aménager n° 00411119S0002 à Mane pour un terrain de 1 442 m², Chem De L Oumede Le Petit Briand
Territoire
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 26 mars 2020
Dossier PA n° 00411119S0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 26 mars 2020 à Mane (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 00411119S0002 porte sur un projet situé Chem De L Oumede Le Petit Briand.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 442 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0C1060. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Alpes-de-Haute-Provence pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 6 permis d'aménager référencés à Mane.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/07/2020.
Autorisation
26 mars 2020
Ouverture de chantier (DOC)
28/05/2020
Achèvement (DAACT)
17/07/2020
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
près de 4 mois
Localisation du projet à Mane
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Petit Briand
Territoires administratifs
- Commune
- Mane Code postal 04300 Identifiant INSEE 04111
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 442 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARSEILLE (13010)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00411119S0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 04111 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 26 mars 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |