Retour aux autorisations de Clamensane

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 00405718S0002

Permis d'aménager n° 00405718S0002 à Clamensane, Camping Le Clot Du Jay

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 10 janvier 2019).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 00405718S0002, déposé en mairie de Clamensane.

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 10 janvier 2019

Dossier PA n° 00405718S0002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Camping Le Clot Du Jay, le permis d'aménager n° 00405718S0002 a été délivré le 10 janvier 2019 à Clamensane (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B444, 0B445, 0B446. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/01/2019

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 janvier 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

10/01/2019

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Clamensane

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B444 0B445 0B446

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Clamensane Code postal 04250 Identifiant INSEE 04057
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CLAMENSANE (04250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	00405718S0002
Code commune INSEE	04057 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	10 janvier 2019
Date de dépôt	01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC)	02/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Camping Le Clot Du Jay à Clamensane (04250).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 10 janvier 2019).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 00405718S0002, déposé en mairie de Clamensane.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Clamensane

Permis de construire à Clamensane

16 autorisations

Permis de démolir à Clamensane

1 autorisation