Retour aux autorisations de Saint-Aubin-le-Monial

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 00321814Y0001

Permis d'aménager n° 00321814Y0001 à Saint-Aubin-le-Monial, Les Vernelles

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 mai 2014, ouverture de chantier le 13 mai 2014).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00321814Y0001, déposé en mairie de Saint-Aubin-le-Monial.

Territoire

Allier (03)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2014

Dossier PA n° 00321814Y0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 00321814Y0001 a été délivré le 2 mai 2014 à Saint-Aubin-le-Monial (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Vernelles.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est D192. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Saint-Aubin-le-Monial.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/05/2014

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/05/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

13/05/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

11 jours

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

02/05/2014

Chantier (DOC)

13/05/2014

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Aubin-le-Monial

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

D192

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Aubin-le-Monial Code postal 03160 Identifiant INSEE 03218
Département: Allier (03)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-AUBIN-LE-MONIAL (03160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	00321814Y0001
Code commune INSEE	03218 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	2 mai 2014
Date de dépôt	01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	02/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Les Vernelles à Saint-Aubin-le-Monial (03160).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 mai 2014, ouverture de chantier le 13 mai 2014).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00321814Y0001, déposé en mairie de Saint-Aubin-le-Monial.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Saint-Aubin-le-Monial

PA n°00321813Y0001 Autorisé

Les Vernelles

Saint-Aubin-le-Monial (03160)

23 nov. 2013

PA n°00321824M0001 Autorisé

365 Rte Du Chateau D Ygrande Le Pavillon

Saint-Aubin-le-Monial (03160)

02 déc. 2024 INTEGRA MICROFRANCE

Autres types d'autorisations à Saint-Aubin-le-Monial

Permis de construire à Saint-Aubin-le-Monial

13 autorisations