Retour aux autorisations de Nouvion-le-Vineux

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 00256117L0001

Permis d'aménager n° 00256117L0001 à Nouvion-le-Vineux, Rue De L Arbaletre

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 25 juillet 2017).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 00256117L0001, déposé en mairie de Nouvion-le-Vineux.

Territoire

Aisne (02)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 25 juillet 2017

Dossier PA n° 00256117L0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nouvion-le-Vineux (Aisne, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 00256117L0001 a été délivré le 25 juillet 2017, pour un projet situé Rue De L Arbaletre.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B460, B141. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. Au total, 2 permis d'aménager référencés à Nouvion-le-Vineux sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/07/2017

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 juillet 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 juillet 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

25/07/2017

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Nouvion-le-Vineux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B460 B141

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Nouvion-le-Vineux Code postal 02860 Identifiant INSEE 02561
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: NOUVION-LE-VINEUX (02860)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	00256117L0001
Code commune INSEE	02561 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	25 juillet 2017
Date de dépôt	01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC)	07/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue De L Arbaletre à Nouvion-le-Vineux (02860).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 25 juillet 2017).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 00256117L0001, déposé en mairie de Nouvion-le-Vineux.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Nouvion-le-Vineux

PA n°00256118L0001 Commencé

Nouvion-le-Vineux (02860)

05 févr. 2019 COMMUNE DE NOUVION-LE-VINEUX

Autres types d'autorisations à Nouvion-le-Vineux

Permis de construire à Nouvion-le-Vineux

5 autorisations