Permis d'aménager n° 00202915Q0001 à Attilly, Marteville
Territoire
Aisne (02)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 20 octobre 2015
Dossier PA n° 00202915Q0001
Demandeur
LES ROULOTTES DE L'OMIGNON
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Marteville, le permis d'aménager n° 00202915Q0001 a été délivré le 20 octobre 2015 à Attilly (Aisne, Hauts-de-France). Le dossier a été déposé par LES ROULOTTES DE L'OMIGNON.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B886, B884, B882. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. Au total, 2 permis d'aménager référencés à Attilly sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 octobre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Attilly
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Marteville
Territoires administratifs
- Commune
- Attilly Code postal 02490 Identifiant INSEE 02029
- Département
- Aisne (02)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LES ROULOTTES DE L'OMIGNON
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 489128843
- SIRET
- 48912884300013
- Code APE (NAF)
- 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 2006
- Localisation
- VERMAND (02490)
Autres dossiers de LES ROULOTTES DE L'OMIGNON
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00202915Q0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 02029 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 20 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |