Permis d'aménager n° 00138115V0002 à Saint-Nizier-le-Désert
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 novembre 2015
Dossier PA n° 00138115V0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Nizier-le-Désert (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 00138115V0002 a été délivré le 5 novembre 2015.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Ain en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Saint-Nizier-le-Désert.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Nizier-le-Désert
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Nizier-le-Désert Code postal 01320 Identifiant INSEE 01381
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DRUILLAT (01160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00138115V0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 01381 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 5 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |