Permis d'aménager n° 0012972500001 à Pizay pour un terrain de 9 825 m², Rue Du Mas Peguet Lieu Dit Au Giroud
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 août 2025
Dossier PA n° 0012972500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 6 août 2025 à Pizay (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0012972500001 porte sur un projet situé Rue Du Mas Peguet Lieu Dit Au Giroud.
L'opération concerne un terrain de 9 825 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A415. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Ain pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). L'ensemble des 5 permis d'aménager référencés à Pizay est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 août 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 août 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Pizay
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lieu Dit Au Giroud
Territoires administratifs
- Commune
- Pizay Code postal 01120 Identifiant INSEE 01297
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 825 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLELLES (38930)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0012972500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 01297 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 6 août 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |