Permis d'aménager Statut : Commencé N° 00121113D0002

Permis d'aménager n° 00121113D0002 à Lent, La Vierge

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par SOFIREL et autorisée le 7 mars 2014.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 7 mars 2014, ouverture de chantier le 27 avril 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00121113D0002, déposé en mairie de Lent.

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2014

Dossier PA n° 00121113D0002

Demandeur

SOFIREL

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 00121113D0002, délivré le 7 mars 2014 à Lent (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé La Vierge. Le demandeur déclaré est SOFIREL.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont D293, D292, D291. L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Lent est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/03/2014

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

27/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt

27/04/2015

Autorisation

07/03/2014

Chantier (DOC)

27/04/2015

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Lent

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

D293 D292 D291

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Vierge

Territoires administratifs

Commune: Lent Code postal 01240 Identifiant INSEE 01211
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SOFIREL

Voir les 22 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 402525265
SIRET: 40252526500037
Code APE (NAF): 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
Taille d'entreprise: PME - 3-5 salariés
Année de création: 1995
Localisation: DECINES-CHARPIEU (69150)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	00121113D0002
Code commune INSEE	01211 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	7 mars 2014
Date de dépôt	27/04/2015
Dernière mise à jour (DPC)	07/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé La Vierge à Lent (01240).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par SOFIREL et autorisée le 7 mars 2014.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 7 mars 2014, ouverture de chantier le 27 avril 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00121113D0002, déposé en mairie de Lent.

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