Permis d'aménager n° 00106118C0001 à Brens pour un terrain de 5 876 m², Impasse De Lassiniere ""Lassiniere""
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 2 mai 2018
Dossier PA n° 00106118C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 2 mai 2018 à Brens (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 00106118C0001 porte sur un projet situé Impasse De Lassiniere ""Lassiniere"".
L'opération s'étend sur un terrain de 5 876 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZB240. Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Brens.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 mai 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 mai 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Brens
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : ""Lassiniere""
Territoires administratifs
- Commune
- Brens Code postal 01300 Identifiant INSEE 01061
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 876 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00106118C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 01061 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 2 mai 2018 |
| Date de dépôt | 05/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |