Déclaration préalable Logement N° 08816015A0068

Déclaration préalable n° 08816015A0068 à Épinal pour 95 m² de logement, 4 Avenue Marechal De Lattre

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2015

Dossier DP n° 08816015A0068

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 08816015A0068 a été accordée le 1 juin 2015 à Épinal (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 4 Avenue Marechal De Lattre.

L'autorisation vise un projet de transformation avec extension, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 250 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC140. Le dossier a été instruit en 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2015 (médiane : environ 5 mois). Ce dossier fait partie des 694 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épinal.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/06/2015

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

250 m²

Surface existante avant

90 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+5 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/12/2015. Le chantier a été mené en près de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/08/2015

Achèvement (DAACT)

30/12/2015

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

près de 5 mois

Délai total

près de 7 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
01/06/2015
Chantier (DOC)
01/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
30/12/2015

Localisation du projet à Épinal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC140

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 5 m² 90 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Locaux 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² -90 m² 0 m²
Total 90 m² 5 m² 90 m² 0 m² 90 m² 5 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLEURIE (88120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08816015A0068
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 88160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 250 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 4 Avenue Marechal De Lattre, à Épinal (88000).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 1 juin 2015, ouverture de chantier le 1 août 2015, achèvement déclaré le 30 décembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08816015A0068, déposé en mairie d'Épinal.

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