Déclaration préalable Logement N° 08403015C0048

Déclaration préalable n° 08403015C0048 à Caromb pour un projet de logement, 86 Rue Des Grandes Aires

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 4 novembre 2015

Dossier DP n° 08403015C0048

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Caromb (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), la déclaration préalable n° 08403015C0048 a été accordée le 4 novembre 2015, pour un projet situé 86 Rue Des Grandes Aires.

L'autorisation vise un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 198 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0F686. Ce dossier est l'un des 355 permis de construire et déclarations préalables référencés à Caromb.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/11/2015

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

198 m²

Surface de plancher

198 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2016. Le chantier a été mené en près de 3 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

04/11/2015

Achèvement (DAACT)

01/02/2016

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

près de 3 mois

Délai total

près de 3 mois

Dépôt
01/02/2016
Autorisation
04/11/2015
Chantier (DOC)
04/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2016

Localisation du projet à Caromb

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0F686

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caromb Code postal 84330 Identifiant INSEE 84030
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Indicateur Valeur
Surface du terrain 198 m²
Surface de construction 198 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAROMB (84330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08403015C0048
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 84030 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 4 novembre 2015
Date de dépôt 01/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se situe cette déclaration préalable ?
Le projet est localisé 86 Rue Des Grandes Aires, à Caromb (84330).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 4 novembre 2015, ouverture de chantier le 4 novembre 2015, achèvement déclaré le 1 février 2016).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08403015C0048, déposé en mairie de Caromb.

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