Déclaration préalable Logement N° 0830912600046

Déclaration préalable n° 0830912600046 à Pierrefeu-du-Var pour un projet de logement, 1 Rue Côme Monier

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 avril 2026

Dossier DP n° 0830912600046

Demandeur

J&Z

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0830912600046 a été accordée le 16 avril 2026 à Pierrefeu-du-Var (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 1 Rue Côme Monier. Le dossier a été déposé par J&Z.

Le dossier décrit un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 74 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1 et 2 T2.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB492. Le dossier a été instruit en 27 jours entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2026 (médiane : environ 1 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 423 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pierrefeu-du-Var.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/04/2026

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

74 m²

Surface de plancher

74 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
20/03/2026
2
Autorisation
16/04/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pierrefeu-du-Var

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB492

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pierrefeu-du-Var Code postal 83390 Identifiant INSEE 83091
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Indicateur Valeur
Surface du terrain 74 m²
Surface de construction 74 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 2 - - - - 3
33,3 % 66,7 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

J&Z

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
101504520
SIRET
10150452000012
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
LA FARLEDE (83210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0830912600046
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 83091 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 16 avril 2026
Date de dépôt 20/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 3 logements en individuel, à destination principale logement.
Où se situe cette déclaration préalable ?
Le terrain concerné se situe 1 Rue Côme Monier, à Pierrefeu-du-Var (83390).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par J&Z et accordé le 16 avril 2026.
Quel est le statut de cette déclaration préalable ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 16 avril 2026).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1 et 2 T2.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0830912600046, déposé en mairie de Pierrefeu-du-Var.

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