Déclaration préalable Logement N° 0742132600083

Déclaration préalable n° 0742132600083 à Poisy pour 135 m² de logement, 21 Route Des Épinettes

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 juillet 2026

Dossier DP n° 0742132600083

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Poisy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), la déclaration préalable n° 0742132600083 a été accordée le 16 juillet 2026, pour un projet situé 21 Route Des Épinettes.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 979 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AT1033. L'instruction du dossier a duré 7 jours. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Savoie pour les dossiers déposés en 2026 (environ 1 mois). L'ensemble des 324 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poisy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/07/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

979 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 juillet 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
09/07/2026
2
Autorisation
16/07/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Poisy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AT1033

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Poisy Code postal 74330 Identifiant INSEE 74213
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 4
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Type de résidence Résidence de tourisme
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POISY (74330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0742132600083
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 74213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 16 juillet 2026
Date de dépôt 09/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 979 m², à destination principale logement.
Où se situe cette déclaration préalable ?
L'adresse du terrain est 21 Route Des Épinettes, à Poisy (74330).
Quel est le statut de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 16 juillet 2026).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0742132600083, déposé en mairie de Poisy.

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