Déclaration préalable n° 07302422M5028 aux Avanchers-Valmorel pour 40 m² de logement, 481 rue de la Pierre Froide La Charmette
Territoire
Savoie (73)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 2 septembre 2022
Dossier DP n° 07302422M5028
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
La déclaration préalable n° 07302422M5028 a été accordée le 2 septembre 2022 aux Avanchers-Valmorel (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 481 rue de la Pierre Froide La Charmette.
Cette déclaration préalable porte sur une maison individuelle neuve. 40 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 929 m².
Au dernier état publié, cette déclaration préalable est autorisée. La déclaration d'ouverture de chantier (DOC) n'est pas exigée pour une déclaration préalable.
Cette déclaration préalable vise la parcelle ZW 110. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue de la Pierre Froide, le premier datant de 2022. Au total, le catalogue compte 142 permis de construire et déclarations préalables aux Avanchers-Valmorel, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 septembre 2022.
Autorisation
2 septembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non requise
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet aux Avanchers-Valmorel
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Charmette
Territoires administratifs
- Commune
- Les Avanchers-Valmorel Code postal 73260 Identifiant INSEE 73024
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 929 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 40 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 40 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 40 m² | 40 m² |
| Total | 0 m² | 40 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 40 m² | 40 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ISBERGUES (62330)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07302422M5028 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 73024 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 2 septembre 2022 |
| Date de dépôt | 02/09/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur cette déclaration préalable
Cette déclaration préalable est-elle encore valable ?
Permis de construire sur la même voie, rue de la Pierre Froide aux Avanchers-Valmorel (73260)
Les 2 autres permis de construire recensés rue de la Pierre Froide depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.