La déclaration préalable n° 0692462500004 a été accordée le 7 mars 2025 à Theizé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 36 chemin des Brudets.

Cette déclaration préalable concerne la création d'un logement. L'opération comporte une transformation de locaux en logements. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 32 m² issus de transformation de surface de plancher d'habitation sur un terrain de 2 049 m².

Cette déclaration préalable est autorisée au dernier état connu dans Sitadel. L'ouverture de chantier ne nécessite pas de déclaration (DOC) pour une déclaration préalable.

Au cadastre, le terrain de cette déclaration préalable correspond à la référence 0E 619. Au total, le catalogue compte 102 permis de construire et déclarations préalables à Theizé, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/03/2025

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

2 049 m²

Surface existante avant

32 m²

Surface créée

32 m²

Surface totale après

32 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 mars 2025.

Autorisation

7 mars 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

07/03/2025

Autorisation

07/03/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Theizé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0E 619

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Theizé Code postal 69620 Identifiant INSEE 69246
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Le projet prévoit une transformation de locaux en logements. Les surfaces concernées par la transformation étaient principalement d'anciens entrepôts. Le terrain déclaré couvre 2 049 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Transformation sans extension
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Transformation principale	Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés	Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 32 m² issus de la transformation de surfaces existantes.

Le dossier prévoit la transformation de la totalité des 32 m² de locaux existants.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Issue transfo	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	32 m²	0 m²	32 m²	32 m²
Locaux	32 m²	0 m²	32 m²	-32 m²	0 m²
Total	32 m²	32 m²	32 m²	0 m²	32 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: THEIZÉ (69620)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0692462500004
Type d'autorisation	Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE	69246 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	7 mars 2025
Date de dépôt	07/03/2025
Dernière mise à jour (DPC)	03/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements existants peuvent être conservés ou transformés ; les données ne donnent pas nécessairement leur nombre total après travaux.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Theizé

DP n°0692462400041 Locaux Autorisé

chemin des Cadoles

Theizé (69620)

Nouvelle construction

27 sept. 2024 7 m² SDP COMMUNE DE THEIZE

DP n°0692462400056 Locaux Autorisé

180 chemin de la Picolette

Theizé (69620)

Nouvelle construction

21 oct. 2024 12 m² SDP COMMUNE DE THEIZE

PC n°0692462400007 Logement Commencé

4 impasse du Four à Chaux

Theizé (69620)

Nouvelle construction

23 janv. 2025 215 m² SDP

PC n°0692462500013 Locaux Terminé

179 chemin des Bois Za du Maupas

Theizé (69620)

Nouvelle construction

13 janv. 2026 18 m² SDP EF TRADING

PC n°0692462600003 Mixte Autorisé

293 chemin des Arts Ruissel

Theizé (69620)

Diminution sans transformation

23 avr. 2026 81 m² SDP

PC n°0692462600001 Locaux Autorisé

rue du Marquison Le Marquison

Theizé (69620)

Nouvelle construction

27 avr. 2026 306 m² SDP JEAN-LUC BOURBON

Autres types d'autorisations à Theizé

Permis d'aménager à Theizé

2 autorisations

Permis de démolir à Theizé

4 autorisations