Déclaration préalable Locaux N° 0691792600057

Déclaration préalable n° 0691792600057 à Beauvallon pour 16,8 m² de locaux, 86 Rue De Larzelier Chassagny

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2026

Dossier DP n° 0691792600057

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 86 Rue De Larzelier Chassagny, la déclaration préalable n° 0691792600057 a été accordée le 3 juillet 2026 à Beauvallon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération de travaux sur construction existante, portant sur 17 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 129 m², à destination principale locaux.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0C1022. Au total, 298 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beauvallon sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/07/2026

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 129 m²

Surface existante avant

96 m²

Surface créée

17 m²

Variation nette

+17 m²

Surface totale après

112 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/07/2026.

Autorisation

3 juillet 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

07/07/2026

Délai total

4 jours

Dépôt
03/07/2026
Autorisation
03/07/2026
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
07/07/2026

Localisation du projet à Beauvallon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0C1022

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chassagny

Territoires administratifs

Commune
Beauvallon Code postal 69700 Identifiant INSEE 69179
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Travaux sur construction existante
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 96 m² 0 m² 17 m² 0 m² 0 m² 17 m² 112 m²
Total 96 m² 0 m² 17 m² 0 m² 0 m² 17 m² 112 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUVALLON (69700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691792600057
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 69179 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 3 juillet 2026
Date de dépôt 03/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le projet de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, pour 16,8 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 129 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 86 Rue De Larzelier Chassagny, à Beauvallon (69700).
Quel est le statut de cette déclaration préalable ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 juillet 2026, achèvement déclaré le 7 juillet 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691792600057, déposé en mairie de Beauvallon.

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