Déclaration préalable Logement N° 0690942600015

Déclaration préalable n° 0690942600015 à Grézieu-la-Varenne pour 73 m² de logement, 3 Route De Marcy

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2026

Dossier DP n° 0690942600015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0690942600015, accordée le 2 mars 2026 à Grézieu-la-Varenne (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 3 Route De Marcy.

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 73 m² de surface de plancher sur un terrain de 270 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A2844. Ce dossier fait partie des 357 permis de construire et déclarations préalables référencés à Grézieu-la-Varenne.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/03/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

270 m²

Surface créée

73 m²

Variation nette

+73 m²

Surface totale après

73 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/05/2026.

Autorisation

2 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

12/05/2026

Délai total

un peu plus de 2 mois

Dépôt
12/05/2026
Autorisation
02/03/2026
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
12/05/2026

Localisation du projet à Grézieu-la-Varenne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A2844

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Grézieu-la-Varenne Code postal 69290 Identifiant INSEE 69094
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²
Total 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRÉZIEU-LA-VARENNE (69290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690942600015
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 69094 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 2 mars 2026
Date de dépôt 12/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 73 m² de surface de plancher sur un terrain de 270 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?
Le terrain concerné se situe 3 Route De Marcy, à Grézieu-la-Varenne (69290).
Quel est le statut de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 2 mars 2026, achèvement déclaré le 12 mai 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690942600015, déposé en mairie de Grézieu-la-Varenne.

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