Déclaration préalable Logement N° 0590322600034

Déclaration préalable n° 0590322600034 à Aulnoy-lez-Valenciennes pour 136 m² de logement, 161 Rue Du Chemin Vert

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 août 2026

Dossier DP n° 0590322600034

Demandeur

SCI SOLEANE

Synthèse du dossier et statut administratif

Accordée le 12 août 2026 à Aulnoy-lez-Valenciennes (Nord, Hauts-de-France), la déclaration préalable n° 0590322600034 porte sur un projet situé 161 Rue Du Chemin Vert. Le projet est porté par SCI SOLEANE.

Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 571 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements créés, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T1, 1 T2 et 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AL307, AL308. L'ensemble des 106 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aulnoy-lez-Valenciennes est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/08/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 571 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
12/08/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aulnoy-lez-Valenciennes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AL307 AL308

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aulnoy-lez-Valenciennes Code postal 59300 Identifiant INSEE 59032
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Résidence
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Type de résidence Autre résidence
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements collectifs 3
En résidence 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 1 1 - - - 3
33,3 % 33,3 % 33,3 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI SOLEANE

Voir le profil demandeur
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
504607714
SIRET
50460771400020
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2008
Localisation
AULNOY-LEZ-VALENCIENNES (59300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0590322600034
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 59032 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 12 août 2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 3 logements en collectif, pour 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 571 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 161 Rue Du Chemin Vert, à Aulnoy-lez-Valenciennes (59300).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par SCI SOLEANE et accordée le 12 août 2026.
Quel est le statut de cette déclaration préalable ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 12 août 2026).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1, 1 T2 et 1 T3.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0590322600034, déposé en mairie d'Aulnoy-lez-Valenciennes.

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