Déclaration préalable Logement N° 0576942600007

Déclaration préalable n° 0576942600007 à Vany pour 17,4 m² de logement, 1 chemin de Prechy

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 29 juillet 2026

Dossier DP n° 0576942600007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0576942600007 a été accordée le 29 juillet 2026 à Vany (Moselle, Grand Est), à l'adresse 1 chemin de Prechy.

Cette déclaration préalable concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 17,4 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 207 m².

Le statut enregistré de cette déclaration préalable est « autorisée ». L'ouverture de chantier ne nécessite pas de déclaration (DOC) pour une déclaration préalable.

Cette déclaration préalable vise la parcelle A 59, A 60, A 61, A 1318. Ce dossier fait partie des 74 permis de construire et déclarations préalables à Vany référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/07/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 207 m²

Surface existante avant

126 m²

Surface créée

17 m²

Variation nette

+17 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 juillet 2026.

Autorisation

29 juillet 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
29/07/2026
2
Autorisation
29/07/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vany

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 59 A 60 A 61 A 1318

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vany Code postal 57070 Identifiant INSEE 57694
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 207 m², avec autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Autre annexe
Type de résidence Projet mixte
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 17,4 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 126 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 126 m² à 143,4 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 126 m² 17 m² 0 m² 0 m² 0 m² 17 m² 143 m²
Total 126 m² 17 m² 0 m² 0 m² 0 m² 17 m² 143 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le dossier comprend un projet associant résidence de tourisme et résidence d'un autre type.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VANY (57070)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0576942600007
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 57694 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 29 juillet 2026
Date de dépôt 29/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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