Déclaration préalable Logement N° 0571432600015

Déclaration préalable n° 0571432600015 à Clouange pour 349 m² de logement, 40 rue Clémenceau

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 27 avril 2026

Dossier DP n° 0571432600015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Accordée le 27 avril 2026 à Clouange (Moselle, Grand Est), la déclaration préalable n° 0571432600015 porte sur un projet situé 40 rue Clémenceau.

Cette déclaration préalable porte sur la création de 5 logements collectifs. Les interventions prévues comprennent une extension sans transformation. Le dossier déclare 349 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 731 m².

Au dernier état publié, cette déclaration préalable est autorisée. L'ouverture de chantier ne nécessite pas de déclaration (DOC) pour une déclaration préalable.

Au cadastre, le terrain de cette déclaration préalable correspond à la référence 01 339. Ce dossier fait partie des 69 permis de construire et déclarations préalables à Clouange référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/04/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

731 m²

Surface créée

349 m²

Variation nette

+349 m²

Surface totale après

349 m²

Logements créés

5

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 avril 2026.

Autorisation

27 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
27/04/2026
2
Autorisation
27/04/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clouange

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

01 339

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clouange Code postal 57185 Identifiant INSEE 57143
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 731 m². Le dossier déclare une annexe : autre annexe.

Caractéristiques globales

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Programme 5 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Autre annexe
Architecte Non
Emprise au sol avant travaux 166 m²

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 349 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 349 m² 0 m² 0 m² 0 m² 349 m² 349 m²
Total 0 m² 349 m² 0 m² 0 m² 0 m² 349 m² 349 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 5 logements collectifs. Les T1 et T2 sont majoritaires : 3 logements sur 5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 5
Logements collectifs 5
Collectifs hors résidence 5

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
1 2 2 - - - 5
20,0 % 40,0 % 40,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PREZ-VERS-NOREAZ (1746)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0571432600015
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 57143 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 27 avril 2026
Date de dépôt 27/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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