Déclaration préalable Logement N° 0571432600015

Déclaration préalable n° 0571432600015 à Clouange pour 349 m² de logement, 40 Rue Clémenceau

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 27 avril 2026

Dossier DP n° 0571432600015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Accordée le 27 avril 2026 à Clouange (Moselle, Grand Est), la déclaration préalable n° 0571432600015 porte sur un projet situé 40 Rue Clémenceau.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 349 m² de surface de plancher sur un terrain de 731 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 5 logements après travaux, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T1, 2 T2 et 2 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 01339. Au total, 68 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clouange sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/04/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

731 m²

Surface créée

349 m²

Variation nette

+349 m²

Surface totale après

349 m²

Logements créés

5

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
27/04/2026
2
Autorisation
27/04/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clouange

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

01339

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clouange Code postal 57185 Identifiant INSEE 57143
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 5 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 349 m² 0 m² 0 m² 0 m² 349 m² 349 m²
Total 0 m² 349 m² 0 m² 0 m² 0 m² 349 m² 349 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 5
Logements collectifs 5
Collectifs hors résidence 5

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 2 2 - - - 5
20,0 % 40,0 % 40,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PREZ-VERS-NOREAZ (1746)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0571432600015
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 57143 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 27 avril 2026
Date de dépôt 27/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 5 logements en collectif, pour 349 m² de surface de plancher sur un terrain de 731 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 40 Rue Clémenceau, à Clouange (57185).
Où en est l'instruction de cette déclaration préalable ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 27 avril 2026).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1, 2 T2 et 2 T3.
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0571432600015, déposé en mairie de Clouange.

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