Déclaration préalable Logement N° 0560022600005

Déclaration préalable n° 0560022600005 à Ambon pour 48 m² de logement, 40 rue du Bedume

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 13 février 2026

Dossier DP n° 0560022600005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0560022600005 a été accordée le 13 février 2026 à Ambon (Morbihan, Bretagne), à l'adresse 40 rue du Bedume.

Cette déclaration préalable prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 695 m², le programme représente 48 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de cette déclaration préalable est déclaré le 26/06/2026.

Au cadastre, le terrain de cette déclaration préalable correspond à la référence AD 506. Sur la même voie, rue du Bedume, la base recense 16 autres dossiers depuis 2013. Au total, le catalogue compte 328 permis de construire et déclarations préalables à Ambon, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/02/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

695 m²

Surface créée

48 m²

Variation nette

+48 m²

Surface totale après

48 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/06/2026.

Autorisation

13 février 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

26/06/2026

Délai total

un peu plus de 4 mois

Dépôt
26/06/2026
Autorisation
13/02/2026
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
26/06/2026

Localisation du projet à Ambon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD 506

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ambon Code postal 56190 Identifiant INSEE 56002
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 695 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 48 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 48 m² 0 m² 0 m² 0 m² 48 m² 48 m²
Total 0 m² 48 m² 0 m² 0 m² 0 m² 48 m² 48 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRÉMÉREUC (22490)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0560022600005
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 56002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 13 février 2026
Date de dépôt 26/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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