Déclaration préalable Mixte N° 0505352600005

Déclaration préalable n° 0505352600005 au Parc pour 60 m² de logement et locaux, La Plaire (Sainte-Pience) 1

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2026

Dossier DP n° 0505352600005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0505352600005, accordée le 12 mai 2026 au Parc (Manche, Normandie), porte sur un projet situé La Plaire (Sainte-Pience) 1.

Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 60 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 045 m², à destination principale mixte. Le projet prévoit 3 logements après travaux, dont 2 individuels et 1 collectif. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé. Ce dossier est l'un des 85 permis de construire et déclarations préalables référencés au Parc.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/05/2026

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Mixte

Surface du terrain

4 045 m²

Surface créée

60 m²

Variation nette

+60 m²

Surface totale après

60 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
12/05/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Parc

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Lieu-dit : 1

Territoires administratifs

Commune
Le Parc Code postal 50870 Identifiant INSEE 50535
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 60 m² 0 m² 0 m² 60 m² 60 m²
Total 0 m² 0 m² 60 m² 0 m² 0 m² 60 m² 60 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 2
Logements collectifs 1
Individuels groupés 2
Collectifs hors résidence 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE MANS (72000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0505352600005
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 50535 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 12 mai 2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 3 logements (2 individuels, 1 collectif), pour 60 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 045 m², à destination principale mixte.
Où se situe cette déclaration préalable ?
Le terrain concerné se situe La Plaire (Sainte-Pience) 1, au Parc (50870).
Où en est l'instruction de cette déclaration préalable ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 12 mai 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0505352600005, déposé en mairie du Parc.

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