Déclaration préalable n° 0430342500010 à Boisset pour 87 m² de locaux, 6 Route De Cerces
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 août 2025
Dossier DP n° 0430342500010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 6 Route De Cerces, la déclaration préalable n° 0430342500010 a été accordée le 17 août 2025 à Boisset (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
Le projet correspond à une opération de travaux sur construction existante, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 405 m², à destination principale locaux.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A447. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Loire en 2025 (médiane : environ 6 mois). Ce dossier est l'un des 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boisset.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/07/2025.
Autorisation
17 août 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
10/07/2025
Localisation du projet à Boisset
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Boisset Code postal 43500 Identifiant INSEE 43034
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Destination principale | Bureaux |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 138 m² | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 0 m² | 87 m² | 225 m² |
| Total | 138 m² | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 0 m² | 87 m² | 225 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOISSET (43500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0430342500010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 43034 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 17 août 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |