Déclaration préalable Logement N° 0400462600121

Déclaration préalable n° 0400462600121 à Biscarrosse pour 117 m² de logement, 83 Allée des Rameaux

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2026

Dossier DP n° 0400462600121

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0400462600121 a été accordée le 16 juin 2026 à Biscarrosse (Landes, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 83 Allée des Rameaux.

Cette déclaration préalable prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 824 m², le programme représente 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de cette déclaration préalable est déclaré le 16/07/2026.

Le terrain de cette déclaration préalable est cadastré AK 1669. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Le catalogue recense 1 745 permis de construire et déclarations préalables à Biscarrosse, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

824 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/07/2026.

Autorisation

16 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

16/07/2026

Délai total

1 mois

Dépôt
16/07/2026
Autorisation
16/06/2026
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
16/07/2026

Localisation du projet à Biscarrosse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK 1669

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Biscarrosse Code postal 40600 Identifiant INSEE 40046
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 824 m², avec piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 117 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BISCARROSSE (40600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0400462600121
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 40046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 16 juin 2026
Date de dépôt 16/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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