Déclaration préalable n° 0381441520015 à Diémoz pour 20 m² de locaux, 27 Des Fleurs
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 2 juillet 2015
Dossier DP n° 0381441520015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Accordée le 2 juillet 2015 à Diémoz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), la déclaration préalable n° 0381441520015 porte sur un projet situé 27 Des Fleurs.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 20 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 203 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 20 m² en commerce et activités de service.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZC499. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2015 (médiane : environ 7 mois). Au total, 245 permis de construire et déclarations préalables référencés à Diémoz sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 juillet 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Diémoz
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Diémoz Code postal 38790 Identifiant INSEE 38144
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Commerce et activités de service |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 103 m² | 20 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 20 m² | 123 m² |
| Total | 103 m² | 20 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 20 m² | 123 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Commerce et services | 103 m² | 20 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 20 m² | 123 m² |
| Total locaux | 103 m² | 20 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 20 m² | 123 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST GEORGES D'ESPERANCHE (38790)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381441520015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 38144 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 2 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |