Déclaration préalable Logement N° 03339323F0057

Déclaration préalable n° 03339323F0057 à Saint-Denis-de-Pile pour 171 m² de logement, Lamarche

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 mai 2023

Dossier DP n° 03339323F0057

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lamarche, la déclaration préalable n° 03339323F0057 a été accordée le 16 mai 2023 à Saint-Denis-de-Pile (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).

L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 171 m² de surface de plancher sur un terrain de 238 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3 et 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont YS123, YS458, YS461. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2023 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 405 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Denis-de-Pile.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/05/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

238 m²

Surface existante avant

145 m²

Surface créée

171 m²

Variation nette

+171 m²

Surface totale après

316 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 mai 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
16/05/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Denis-de-Pile

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

YS123 YS458 YS461

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Denis-de-Pile Code postal 33910 Identifiant INSEE 33393
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 145 m² 171 m² 0 m² 0 m² 0 m² 171 m² 316 m²
Total 145 m² 171 m² 0 m² 0 m² 0 m² 171 m² 316 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 1 - - 2
- - 50,0 % 50,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARTIGUES PRES BORDEAUX (33370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03339323F0057
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 33393 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 16 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 2 logements en individuel, pour 171 m² de surface de plancher sur un terrain de 238 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lamarche, à Saint-Denis-de-Pile (33910).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 16 mai 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3 et 1 T4.
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03339323F0057, déposé en mairie de Saint-Denis-de-Pile.

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