Déclaration préalable Logement N° 03333217W0015

Déclaration préalable n° 03333217W0015 à Porchères pour 14 m² de logement, 8 Ld Le Petit Chalbat

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 21 octobre 2017

Dossier DP n° 03333217W0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Accordée le 21 octobre 2017 à Porchères (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), la déclaration préalable n° 03333217W0015 porte sur un projet situé 8 Ld Le Petit Chalbat.

Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 14 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 111 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement créé, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZM184. Ce dossier est l'un des 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Porchères.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/10/2017

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

2 111 m²

Surface existante avant

60 m²

Surface créée

14 m²

Variation nette

+14 m²

Surface totale après

74 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 octobre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
21/10/2017
2
Autorisation
21/10/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Porchères

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZM184

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Porchères Code postal 33660 Identifiant INSEE 33332
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 60 m² 14 m² 0 m² 0 m² 0 m² 14 m² 74 m²
Total 60 m² 14 m² 0 m² 0 m² 0 m² 14 m² 74 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PORCHERES (33660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03333217W0015
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 33332 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 21 octobre 2017
Date de dépôt 21/10/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 14 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 111 m², à destination principale logement.
Où se situe cette déclaration préalable ?
Le terrain concerné se situe 8 Ld Le Petit Chalbat, à Porchères (33660).
Où en est l'instruction de cette déclaration préalable ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 21 octobre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03333217W0015, déposé en mairie de Porchères.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Porchères

Autres types d'autorisations à Porchères