Déclaration préalable Logement N° 0331232600005

Déclaration préalable n° 0331232600005 à Cézac pour un projet de logement, 2 Impasse De La Baronnerie

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 12 mars 2026

Dossier DP n° 0331232600005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0331232600005, accordée le 12 mars 2026 à Cézac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 2 Impasse De La Baronnerie.

Le projet déclaré est une opération de travaux sur construction existante, sur un terrain de 3 240 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements créés, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZI111. Le dossier a été instruit en 24 jours entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2026 (environ 1 mois). Ce dossier fait partie des 140 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cézac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/03/2026

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

3 240 m²

Surface existante avant

180 m²

Surface totale après

180 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
16/02/2026
2
Autorisation
12/03/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cézac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI111

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cézac Code postal 33620 Identifiant INSEE 33123
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 180 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 180 m²
Total 180 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 180 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GAURIAGUET (33240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0331232600005
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 33123 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 12 mars 2026
Date de dépôt 16/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 2 logements en individuel, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 2 Impasse De La Baronnerie, à Cézac (33620).
Quel est le statut de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 12 mars 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0331232600005, déposé en mairie de Cézac.

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