Déclaration préalable Logement N° 0330752500010

Déclaration préalable n° 0330752500010 à Bruges pour 158 m² de logement, 9 Rue Louis Fleuranceau

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2025

Dossier DP n° 0330752500010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Accordée le 11 juin 2025 à Bruges (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), la déclaration préalable n° 0330752500010 porte sur un projet situé 9 Rue Louis Fleuranceau.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 573 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BB10, BB11, BB14. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2025 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 687 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bruges.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/06/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 573 m²

Surface existante avant

106 m²

Surface créée

158 m²

Variation nette

+52 m²

Surface totale après

158 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 juin 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 juin 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
11/06/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bruges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BB10 BB11 BB14

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bruges Code postal 33520 Identifiant INSEE 33075
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 106 m² 158 m² 0 m² 106 m² 0 m² 52 m² 158 m²
Total 106 m² 158 m² 0 m² 106 m² 0 m² 52 m² 158 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE BOUSCAT (33110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0330752500010
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 33075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 11 juin 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 573 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?
Le projet est localisé 9 Rue Louis Fleuranceau, à Bruges (33520).
Quel est le statut de cette déclaration préalable ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 11 juin 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0330752500010, déposé en mairie de Bruges.

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