Déclaration préalable Logement N° 01919423T0009

Déclaration préalable n° 01919423T0009 à Saint-Clément pour 50 m² de logement, 18 Bois Les Barres

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 26 décembre 2023

Dossier DP n° 01919423T0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 01919423T0009 a été accordée le 26 décembre 2023 à Saint-Clément (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse 18 Bois Les Barres.

Cette déclaration préalable porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 723 m², le programme représente 50 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Cette déclaration préalable est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 08/08/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 26/06/2024, soit 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de cette déclaration préalable est cadastré AR 240, AR 239. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Le catalogue recense 126 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Clément, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 723 m²

Surface créée

50 m²

Variation nette

+50 m²

Surface totale après

50 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 08/08/2025. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

26/06/2024

Achèvement (DAACT)

08/08/2025

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
08/08/2025
Autorisation
26/12/2023
Chantier (DOC)
26/06/2024
4
Achèvement (DAACT)
08/08/2025

Localisation du projet à Saint-Clément

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AR 240 AR 239

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Clément Code postal 19700 Identifiant INSEE 19194
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 723 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 50 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 50 m²
Total 0 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 50 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIVE-LA-GAILLARDE (19100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01919423T0009
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 19194 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 26 décembre 2023
Date de dépôt 08/08/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AR 240, AR 239 à Saint-Clément (19700)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

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