Déclaration préalable Logement N° 01915323A0031

Déclaration préalable n° 01915323A0031 à Objat pour 158 m² de logement, 32 Avenue Eugene Freyssinet

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 23 juin 2023

Dossier DP n° 01915323A0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 01915323A0031 a été accordée le 23 juin 2023 à Objat (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 32 Avenue Eugene Freyssinet.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 362 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T2.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AP64, AO21. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Corrèze en 2023 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 208 permis de construire et déclarations préalables référencés à Objat.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/06/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

362 m²

Surface créée

158 m²

Variation nette

+158 m²

Surface totale après

158 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
23/06/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Objat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AP64 AO21

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Objat Code postal 19130 Identifiant INSEE 19153
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²
Total 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 3 - - - - 3
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VARETZ (19240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01915323A0031
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 19153 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 23 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 3 logements en individuel, pour 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 362 m², à destination principale logement.
Où se situe cette déclaration préalable ?
Le terrain concerné se situe 32 Avenue Eugene Freyssinet, à Objat (19130).
Quel est le statut de cette déclaration préalable ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 23 juin 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01915323A0031, déposé en mairie d'Objat.

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