Déclaration préalable n° 01911220C0002 à Lestards pour 160 m² de locaux, 5 Nespoux
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 15 mai 2020
Dossier DP n° 01911220C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 5 Nespoux, la déclaration préalable n° 01911220C0002 a été accordée le 15 mai 2020 à Lestards (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine).
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 929 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 160 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B431. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2020 (environ 7 mois). Au total, 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lestards sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 mai 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 mai 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Lestards
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Nespoux
Territoires administratifs
- Commune
- Lestards Code postal 19170 Identifiant INSEE 19112
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 160 m² | 160 m² |
| Total | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 160 m² | 160 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 160 m² | 160 m² |
| Total locaux | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 160 m² | 160 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LESTARDS (19170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01911220C0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 19112 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 15 mai 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |