Déclaration préalable Logement N° 01908323I0002

Déclaration préalable n° 01908323I0002 à Feyt pour 120 m² de logement, 23 Le Bourg

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 juin 2023

Dossier DP n° 01908323I0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 01908323I0002, accordée le 20 juin 2023 à Feyt (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 23 Le Bourg.

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 120 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé. Au total, 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Feyt sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/06/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
20/06/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Feyt

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non renseignées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Feyt Code postal 19340 Identifiant INSEE 19083
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FEYT (19340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01908323I0002
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 19083 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 juin 2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe cette déclaration préalable ?
Le projet est localisé 23 Le Bourg, à Feyt (19340).
Où en est l'instruction de cette déclaration préalable ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 20 juin 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01908323I0002, déposé en mairie de Feyt.

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