Déclaration préalable Logement N° 01745223N0183

Déclaration préalable n° 01745223N0183 à La Tremblade pour 31 m² de logement, 7 All D Ugine

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 25 septembre 2023

Dossier DP n° 01745223N0183

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À La Tremblade (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), la déclaration préalable n° 01745223N0183 a été accordée le 25 septembre 2023, pour un projet situé 7 All D Ugine.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 31 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BP87. Ce dossier s'inscrit parmi les 658 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Tremblade.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

89 m²

Surface créée

31 m²

Variation nette

+31 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
25/09/2023
2
Autorisation
25/09/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Tremblade

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BP87

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Tremblade Code postal 17390 Identifiant INSEE 17452
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Type de résidence Autre résidence
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 89 m² 31 m² 0 m² 0 m² 0 m² 31 m² 120 m²
Total 89 m² 31 m² 0 m² 0 m² 0 m² 31 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINTES (17100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01745223N0183
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 17452 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 25 septembre 2023
Date de dépôt 25/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 31 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 7 All D Ugine, à La Tremblade (17390).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 25 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01745223N0183, déposé en mairie de La Tremblade.

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